Patrick Bastergue - JORFSearch

Patrick Bastergue

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024361780 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Céréales à paille Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.