Patrick Bastergue
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024361780
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2011
14/07/2011
De:
Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056
(source JORF)
nomination
16 Juin 2009
16/06/2009
De:
Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000632129
(source JORF)
nomination
18 Février 2006
18/02/2006
De:
Bastergue (Patrick)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Céréales à paille
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2002
21/11/2002
De:
Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000415095
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2002
04/09/2002
De:
Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000760494
(source JORF)
nomination
04 Juin 1999
04/06/1999
De:
Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000730321
(source JORF)
nomination
10 Mai 1996
10/05/1996
De:
Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1993
27/01/1993
